Zoom sur la fraude à l’identité synthétique en e-commerce
Le Black Friday et les fêtes de fin d’année approchent à grande vitesse. Ce pic d’activités commerciales s’accompagne aussi malheureusement d’un pic du côté...
PLF – Des taxes sur les entrepôts qui mettraient la France hors-jeu de la...
COMMUNIQUE DE PRESSE
8 novembre 2024
Projet de loi de finances 2025
Des taxes sur les entrepôts qui mettraient la France hors-jeu de la compétition internationale, entrainant...
Fiscalité sur le e-commerce : ne pénalisons pas (encore) nos entreprises !
Paris, le 18 octobre 2024
COMMUNIQUÉ DE PRESSE
Fiscalité sur le e-commerce : ne pénalisons pas (encore) nos entreprises !
Dans le cadre du projet de loi de finances...
Impact environnemental des livraisons : une nouvelle norme pour informer les e-acheteurs
Depuis plusieurs mois des travaux lancés par le ministère de la Transition écologique et le groupe La Poste se sont tenus autour d’un objectif...
Durabilité & e-commerce : que disent les textes européens ?
De nombreux textes européens en cours de discussion ou récemment adoptés autour de la durabilité impacteront prochainement, directement ou indirectement, les activités du e-commerce.
Vous...
Publication du rapport de la mission d’inspection des filières REP
Le 8 janvier 2024, l’ex-Première ministre Elisabeth Borne avait commandité une mission d’inspection sur les filières REP dont l’objectif était d’analyser le fonctionnement et...
L’ARPP lance le Certificat du Social Selling Responsable
Dans la continuité du Certificat de l’influence responsable, l’Autorité de régulation professionnelle de la publicité (ARPP) ouvre le 4 juillet sa plateforme dédiée au...
Publication du rapport de la mission d’évaluation de la loi AGEC
Les rapporteurs Véronique Riotton (Ren, Haute-Savoie) et Stéphane Delautrette (Soc, Haute-Vienne) ont présenté le 29 mai, en commission du Développement durable à l’Assemblée nationale,...
Éco-conception et passeport produit numérique
Un nouveau règlement sur l’éco-conception (ESPR) a été adopté par le Parlement européen fin avril 2024. L’Union européenne, dans le cadre du Green Deal,...
Commission régulation FEVAD du 25-04-24
Ordre du jour de la Commission du 25 avril 2024 :
Environnement
PPL visant à réduire l’impact environnemental de l’industrie textile
Consommation
Défense du prix de comparaison
GT Ad...
